Permis d'aménager Statut : Terminé N° 02615614V0001

Permis d'aménager n° 02615614V0001 à Larnage, La Bouvate Et Les Rennes

Territoire

Drôme (26)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 1 octobre 2014

Dossier PA n° 02615614V0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 02615614V0001, délivré le 1 octobre 2014 à Larnage (Drôme, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé La Bouvate Et Les Rennes.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est OB1249. L'ensemble des 4 permis d'aménager référencés à Larnage est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

01/10/2014

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 18/04/2018.

Autorisation

1 octobre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

01/12/2015

Achèvement (DAACT)

18/04/2018

Délai autorisation - chantier

1 an 2 mois

Durée du chantier

2 ans 4 mois

Délai total

3 ans 6 mois

Dépôt
18/04/2018
Autorisation
01/10/2014
Chantier (DOC)
01/12/2015
4
Achèvement (DAACT)
18/04/2018

Localisation du projet à Larnage

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

OB1249

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Bouvate Et Les Rennes

Territoires administratifs

Commune
Larnage Code postal 26600 Identifiant INSEE 26156
Département
Drôme (26)

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain Non renseignée
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CALUIRE-ET-CUIRE (69300)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 02615614V0001
Code commune INSEE 26156 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 1 octobre 2014
Date de dépôt 18/04/2018
Dernière mise à jour (DPC) 05/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé La Bouvate Et Les Rennes à Larnage (26600).
Quel est le statut de ce permis d'aménager ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 1 octobre 2014, ouverture de chantier le 1 décembre 2015, achèvement déclaré le 18 avril 2018).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02615614V0001, déposé en mairie de Larnage.

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