Retour aux autorisations de Crozes-Hermitage

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 02611019T0001

Permis d'aménager n° 02611019T0001 à Crozes-Hermitage pour un terrain de 1 742 m², L Homme

Q: Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par AK INVEST et autorisé le 28 février 2020.

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 28 février 2020).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 02611019T0001, déposé en mairie de Crozes-Hermitage.

Territoire

Drôme (26)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 28 février 2020

Dossier PA n° 02611019T0001

Demandeur

AK INVEST

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé L Homme, le permis d'aménager n° 02611019T0001 a été délivré le 28 février 2020 à Crozes-Hermitage (Drôme, Auvergne-Rhône-Alpes). Le projet est porté par AK INVEST.

Le projet d'aménagement couvre un terrain de 1 742 m².

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 0B929, 0B930. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans la Drôme pour les dossiers déposés en 2019 (environ 7 mois). Ce dossier fait partie des 2 permis d'aménager référencés à Crozes-Hermitage.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

28/02/2020

Surface du terrain

1 742 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 28 février 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

28 février 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

28/02/2020

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Crozes-Hermitage

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0B929 0B930

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Crozes-Hermitage Code postal 26600 Identifiant INSEE 26110
Département: Drôme (26)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	1 742 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

AK INVEST

Voir les 10 autorisations

Catégorie: Société
Catégorie juridique: SAS, société par actions simplifiée
SIREN: 792070609
SIRET: 79207060900013
Code APE (NAF): 41.10A - Promotion immobilière de logements
Taille d'entreprise: PME
Année de création: 2013
Localisation: ST MARCEL LES VALENCE (26320)

Autres dossiers de AK INVEST

PA n°02630119T0002 Commencé

1140 Route De La Foret De Sizay

12 août 2019

PA n°02635817V0001 Autorisé

Chemi De Bellevue

24 oct. 2017

PA n°02612415V0001 Autorisé

Les Pecolets

14 mars 2016

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	02611019T0001
Code commune INSEE	26110 - Voir la page commune
Année de dépôt	2019
Date d'autorisation	28 février 2020
Date de dépôt	01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC)	02/2020
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 1 742 m², situé L Homme à Crozes-Hermitage (26600).

Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par AK INVEST et autorisé le 28 février 2020.

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 28 février 2020).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 02611019T0001, déposé en mairie de Crozes-Hermitage.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Crozes-Hermitage

PA n°02611013V0003 Terminé

Le Village

Crozes-Hermitage (26600)

25 juil. 2013

Autres types d'autorisations à Crozes-Hermitage

Permis de construire à Crozes-Hermitage

41 autorisations