Retour aux autorisations de Bénivay-Ollon

Permis d'aménager Statut : Commencé N° 02604814N0001

Permis d'aménager n° 02604814N0001 à Bénivay-Ollon, Barastrage

Q: Qui porte ce projet ?

Le dossier est porté par AM2S et autorisé le 28 mai 2014.

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 28 mai 2014, ouverture de chantier le 1 octobre 2015).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 02604814N0001, déposé en mairie de Bénivay-Ollon.

Territoire

Drôme (26)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 28 mai 2014

Dossier PA n° 02604814N0001

Demandeur

AM2S

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 02604814N0001, délivré le 28 mai 2014 à Bénivay-Ollon (Drôme, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Barastrage. Le demandeur déclaré est AM2S.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont D249, D256. Ce dossier est l'un des 2 permis d'aménager référencés à Bénivay-Ollon.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

28/05/2014

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/10/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

28 mai 2014

Ouverture de chantier (DOC)

01/10/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

1 an 4 mois

Dépôt

01/10/2015

Autorisation

28/05/2014

Chantier (DOC)

01/10/2015

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Bénivay-Ollon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

D249 D256

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Barastrage

Territoires administratifs

Commune: Bénivay-Ollon Code postal 26170 Identifiant INSEE 26048
Département: Drôme (26)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

AM2S

Voir les 2 autorisations

Catégorie: Société
Catégorie juridique: Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN: 491203832
SIRET: 49120383200010
Code APE (NAF): 55.30Z - Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
Taille d'entreprise: PME - 1-2 salariés
Année de création: 2006
Localisation: BENIVAY-OLLON (26170)

Autres dossiers de AM2S

PA n°02604822N0001 Commencé

80 Chem De Barastrage Barastrage

27 déc. 2022

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	02604814N0001
Code commune INSEE	26048 - Voir la page commune
Année de dépôt	2014
Date d'autorisation	28 mai 2014
Date de dépôt	01/10/2015
Dernière mise à jour (DPC)	10/2015
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Barastrage à Bénivay-Ollon (26170).

Qui porte ce projet ?

Le dossier est porté par AM2S et autorisé le 28 mai 2014.

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 28 mai 2014, ouverture de chantier le 1 octobre 2015).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 02604814N0001, déposé en mairie de Bénivay-Ollon.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Bénivay-Ollon

PA n°02604822N0001 Commencé

80 Chem De Barastrage Barastrage

Bénivay-Ollon (26170)

27 déc. 2022 AM2S

Autres types d'autorisations à Bénivay-Ollon

Permis de construire à Bénivay-Ollon

3 autorisations