Permis d'aménager n° 02602319V0002 à Barbières pour un terrain de 15 161 m², Les Vignes
Territoire
Drôme (26)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 10 février 2020
Dossier PA n° 02602319V0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Les Vignes, le permis d'aménager n° 02602319V0002 a été délivré le 10 février 2020 à Barbières (Drôme, Auvergne-Rhône-Alpes).
L'opération concerne un terrain de 15 161 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont 0A857, 0A856, 0A855. Ce dossier fait partie des 3 permis d'aménager référencés à Barbières.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 06/09/2021.
Autorisation
10 février 2020
Ouverture de chantier (DOC)
10/08/2020
Achèvement (DAACT)
06/09/2021
Délai autorisation - chantier
6 mois
Durée du chantier
1 an
Délai total
1 an 6 mois
Localisation du projet à Barbières
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Barbières Code postal 26300 Identifiant INSEE 26023
- Département
- Drôme (26)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 15 161 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BOURG LES VALENCE (26500)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 02602319V0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 26023 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 10 février 2020 |
| Date de dépôt | 06/09/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |