Permis d'aménager n° 02602314V0001 à Barbières, Rue Du Vercors Les Grandes Terres
Territoire
Drôme (26)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 13 novembre 2014
Dossier PA n° 02602314V0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 13 novembre 2014 à Barbières (Drôme, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 02602314V0001 porte sur un projet situé Rue Du Vercors Les Grandes Terres.
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont A1418, A1419, A1420. Le dossier a été instruit en un peu plus de 10 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Drôme en 2014 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 3 permis d'aménager référencés à Barbières.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 13 novembre 2014. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
13 novembre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Barbières
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Grandes Terres
Territoires administratifs
- Commune
- Barbières Code postal 26300 Identifiant INSEE 26023
- Département
- Drôme (26)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BARBIERES (26300)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 02602314V0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 26023 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 13 novembre 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |