Permis d'aménager n° 02548223C0001 à Recologne pour un terrain de 6 194 m², 14 Rue Des Granges ""Sur Jealle""
Territoire
Doubs (25)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 18 avril 2023
Dossier PA n° 02548223C0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Recologne (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), le permis d'aménager n° 02548223C0001 a été délivré le 18 avril 2023, pour un projet situé 14 Rue Des Granges ""Sur Jealle"".
L'aménagement porte sur un terrain de 6 194 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AC40. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Doubs pour les dossiers déposés en 2023 (environ 10 mois). Au total, 6 permis d'aménager référencés à Recologne sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 18 avril 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
18 avril 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Recologne
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : ""Sur Jealle""
Territoires administratifs
- Commune
- Recologne Code postal 25170 Identifiant INSEE 25482
- Département
- Doubs (25)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 6 194 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MARLY (57155)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 02548223C0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 25482 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 18 avril 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |