basedespermis.fr
Retour aux autorisations de La Planée
Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 02545923P0001

Permis d'aménager n° 02545923P0001 à La Planée pour un terrain de 1 370 m², 13 Rue Marie-Helene Wuilleumi

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 7 novembre 2023

Dossier PA n° 02545923P0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 02545923P0001, délivré le 7 novembre 2023 à La Planée (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un projet situé 13 Rue Marie-Helene Wuilleumi.

L'opération s'étend sur un terrain de 1 370 m².

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont ZH39, ZH40. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Doubs en 2023 (médiane : environ 10 mois). Au total, 5 permis d'aménager référencés à La Planée sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

07/11/2023

Surface du terrain

1 370 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 7 novembre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

7 novembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
07/11/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à La Planée

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

ZH39 ZH40

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
La Planée Code postal 25160 Identifiant INSEE 25459
Département
Doubs (25)
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Google Maps Apple Plans

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 1 370 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA PLANEE (25160)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 02545923P0001
Code commune INSEE 25459 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 7 novembre 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 11/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 1 370 m², situé 13 Rue Marie-Helene Wuilleumi à La Planée (25160).
Quel est le statut de ce permis d'aménager ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 7 novembre 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02545923P0001, déposé en mairie de La Planée.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à La Planée

PA n°02545918P0001 Autorisé
5059 Route De Oye Et Pallet
La Planée (25160)
24 juil. 2018 3 772 m² foncier PROMOTION PELLEGRINI
PA n°02545921P0003 Autorisé
Rue De Chenaillon Au Village
La Planée (25160)
28 janv. 2022 1 994 m² foncier COMMUNE DE LA PLANEE
PA n°02545922P0001 Autorisé
Rue Marie Helene Wuillemie
La Planée (25160)
13 mai 2022 1 643 m² foncier
PA n°0254592500001 Autorisé
2 Qua Rue De La Fontaine
La Planée (25160)
20 févr. 2026 1 380 m² foncier

Autres types d'autorisations à La Planée

Permis de construire à La Planée

45 autorisations

Permis de démolir à La Planée

1 autorisation