Permis d'aménager n° 02545312V0001 à Pierrefontaine-les-Varans, Rue Bellevue Au Cray
Territoire
Doubs (25)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 1 mars 2013
Dossier PA n° 02545312V0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Pierrefontaine-les-Varans (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), le permis d'aménager n° 02545312V0001 a été délivré le 1 mars 2013, pour un projet situé Rue Bellevue Au Cray.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AA19. L'instruction du dossier a duré 1 an 2 mois. Au total, 3 permis d'aménager référencés à Pierrefontaine-les-Varans sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 19/12/2013.
Autorisation
1 mars 2013
Ouverture de chantier (DOC)
26/08/2013
Achèvement (DAACT)
19/12/2013
Délai autorisation - chantier
près de 6 mois
Durée du chantier
près de 4 mois
Délai total
près de 10 mois
Localisation du projet à Pierrefontaine-les-Varans
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Au Cray
Territoires administratifs
- Commune
- Pierrefontaine-les-Varans Code postal 25510 Identifiant INSEE 25453
- Département
- Doubs (25)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PIERREFONTAINE-LES-VARANS (25510)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 02545312V0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 25453 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2012 |
| Date d'autorisation | 1 mars 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2012 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2013 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |