Permis d'aménager n° 02543716C0001 à Osse, Derriere Chez Cary
Territoire
Doubs (25)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 13 décembre 2016
Dossier PA n° 02543716C0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Osse (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), le permis d'aménager n° 02543716C0001 a été délivré le 13 décembre 2016, pour un projet situé Derriere Chez Cary.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZE141. Le dossier a été instruit en un peu plus de 11 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Doubs en 2016 (médiane : environ 11 mois). Ce dossier fait partie des 3 permis d'aménager référencés à Osse.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 06/01/2017.
Autorisation
13 décembre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
20/12/2016
Achèvement (DAACT)
06/01/2017
Délai autorisation - chantier
7 jours
Durée du chantier
17 jours
Délai total
24 jours
Localisation du projet à Osse
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Osse Code postal 25360 Identifiant INSEE 25437
- Département
- Doubs (25)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- OSSE (25360)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 02543716C0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 25437 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 13 décembre 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |