Permis d'aménager n° 02543413N0001 à Ornans, Chem Rural Dit D Ully Sous Les Queuteux
Territoire
Doubs (25)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 25 janvier 2014
Dossier PA n° 02543413N0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Ornans (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), le permis d'aménager n° 02543413N0001 a été délivré le 25 janvier 2014, pour un projet situé Chem Rural Dit D Ully Sous Les Queuteux.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AL142, AL141. Ce dossier est l'un des 17 permis d'aménager référencés à Ornans.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 26/06/2018.
Autorisation
25 janvier 2014
Ouverture de chantier (DOC)
25/06/2015
Achèvement (DAACT)
26/06/2018
Délai autorisation - chantier
1 an 5 mois
Durée du chantier
3 ans
Délai total
4 ans 5 mois
Localisation du projet à Ornans
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Sous Les Queuteux
Territoires administratifs
- Commune
- Ornans Code postal 25290 Identifiant INSEE 25434
- Département
- Doubs (25)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BESANCON (25000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 02543413N0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 25434 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 25 janvier 2014 |
| Date de dépôt | 26/06/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |