Permis d'aménager Statut : Terminé N° 02543413N0001

Permis d'aménager n° 02543413N0001 à Ornans, Chem Rural Dit D Ully Sous Les Queuteux

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 25 janvier 2014

Dossier PA n° 02543413N0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Ornans (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), le permis d'aménager n° 02543413N0001 a été délivré le 25 janvier 2014, pour un projet situé Chem Rural Dit D Ully Sous Les Queuteux.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AL142, AL141. Ce dossier est l'un des 17 permis d'aménager référencés à Ornans.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

25/01/2014

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 26/06/2018.

Autorisation

25 janvier 2014

Ouverture de chantier (DOC)

25/06/2015

Achèvement (DAACT)

26/06/2018

Délai autorisation - chantier

1 an 5 mois

Durée du chantier

3 ans

Délai total

4 ans 5 mois

Dépôt
26/06/2018
Autorisation
25/01/2014
Chantier (DOC)
25/06/2015
4
Achèvement (DAACT)
26/06/2018

Localisation du projet à Ornans

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AL142 AL141

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Sous Les Queuteux

Territoires administratifs

Commune
Ornans Code postal 25290 Identifiant INSEE 25434
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain Non renseignée
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BESANCON (25000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 02543413N0001
Code commune INSEE 25434 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 25 janvier 2014
Date de dépôt 26/06/2018
Dernière mise à jour (DPC) 06/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Chem Rural Dit D Ully Sous Les Queuteux à Ornans (25290).
Quel est le statut de ce permis d'aménager ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 25 janvier 2014, ouverture de chantier le 25 juin 2015, achèvement déclaré le 26 juin 2018).
Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02543413N0001, déposé en mairie d'Ornans.

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