Permis d'aménager n° 02507919P0001 à Boujailles, Rue Du Frene
Territoire
Doubs (25)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 14 octobre 2019
Dossier PA n° 02507919P0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 02507919P0001, délivré le 14 octobre 2019 à Boujailles (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un projet situé Rue Du Frene.
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est A146. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Doubs en 2019 (médiane : environ 10 mois). L'ensemble des 7 permis d'aménager référencés à Boujailles est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 14 octobre 2019. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
14 octobre 2019
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Boujailles
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Boujailles Code postal 25560 Identifiant INSEE 25079
- Département
- Doubs (25)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- DOUBS (25300)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 02507919P0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 25079 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 14 octobre 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |