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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 02456624S0001

Permis d'aménager n° 02456624S0001 à Varennes, Route De Laroque Laussine

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 23 août 2024).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 02456624S0001, déposé en mairie de Varennes.

Territoire

Dordogne (24)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 23 août 2024

Dossier PA n° 02456624S0001

Demandeur

Non renseigné

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Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 23 août 2024 à Varennes (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), le permis d'aménager n° 02456624S0001 porte sur un projet situé Route De Laroque Laussine.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AA107, AA115. Le dossier a été instruit en près de 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Dordogne en 2024 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 2 permis d'aménager référencés à Varennes.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

23/08/2024

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 23 août 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

23 août 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

23/08/2024

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Varennes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AA107 AA115

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Laussine

Territoires administratifs

Commune: Varennes Code postal 24150 Identifiant INSEE 24566
Département: Dordogne (24)
Région: Nouvelle-Aquitaine

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: PARRANQUET (47210)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	02456624S0001
Code commune INSEE	24566 - Voir la page commune
Année de dépôt	2024
Date d'autorisation	23 août 2024
Date de dépôt	01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC)	09/2024
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Route De Laroque Laussine à Varennes (24150).

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 23 août 2024).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 02456624S0001, déposé en mairie de Varennes.

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