Permis d'aménager n° 02456617S0001 à Varennes
Territoire
Dordogne (24)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 16 octobre 2017
Dossier PA n° 02456617S0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Varennes (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), le permis d'aménager n° 02456617S0001 a été délivré le 16 octobre 2017.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est A1293. Le dossier a été instruit en un peu plus de 9 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Dordogne en 2017 (médiane : environ 9 mois). Au total, 2 permis d'aménager référencés à Varennes sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 16 octobre 2017. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
16 octobre 2017
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Varennes
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Varennes Code postal 24150 Identifiant INSEE 24566
- Département
- Dordogne (24)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- COUTRAS (33230)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 02456617S0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 24566 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 16 octobre 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |