Permis d'aménager n° 02455414R0001 à La Tour-Blanche-Cercles, Ld Le Bourg
Territoire
Dordogne (24)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 16 juillet 2014
Dossier PA n° 02455414R0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 02455414R0001 a été délivré le 16 juillet 2014 à La Tour-Blanche-Cercles (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Ld Le Bourg.
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AB457. Ce dossier fait partie des 2 permis d'aménager référencés à La Tour-Blanche-Cercles.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 04/05/2015.
Autorisation
16 juillet 2014
Ouverture de chantier (DOC)
21/04/2015
Achèvement (DAACT)
04/05/2015
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 9 mois
Durée du chantier
13 jours
Délai total
près de 10 mois
Localisation du projet à La Tour-Blanche-Cercles
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- La Tour-Blanche-Cercles Code postal 24320 Identifiant INSEE 24554
- Département
- Dordogne (24)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BOURG-DES-MAISONS (24320)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 02455414R0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 24554 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 16 juillet 2014 |
| Date de dépôt | 21/04/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |