Permis d'aménager n° 02451125R0001 à Saint-Vincent-Jalmoutiers, Chez Malleret
Territoire
Dordogne (24)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 3 juin 2025
Dossier PA n° 02451125R0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Chez Malleret, le permis d'aménager n° 02451125R0001 a été délivré le 3 juin 2025 à Saint-Vincent-Jalmoutiers (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine).
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont Y171, Y91. Le dossier a été instruit en un peu plus de 5 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Dordogne pour les dossiers déposés en 2025 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 3 permis d'aménager référencés à Saint-Vincent-Jalmoutiers.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 3 juin 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
3 juin 2025
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Saint-Vincent-Jalmoutiers
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Chez Malleret
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Vincent-Jalmoutiers Code postal 24410 Identifiant INSEE 24511
- Département
- Dordogne (24)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-VINCENT-JALMOUTIERS (24410)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 02451125R0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 24511 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 3 juin 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |