Permis d'aménager n° 02439622M0007 à Saint-Cyprien, Pechboutier
Territoire
Dordogne (24)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 2 mars 2023
Dossier PA n° 02439622M0007
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Pechboutier, le permis d'aménager n° 02439622M0007 a été délivré le 2 mars 2023 à Saint-Cyprien (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine).
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est C567. Le dossier a été instruit en 1 an 2 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Dordogne pour les dossiers déposés en 2022 (environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 18 permis d'aménager référencés à Saint-Cyprien.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 2 mars 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
2 mars 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Saint-Cyprien
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Pechboutier
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Cyprien Code postal 24220 Identifiant INSEE 24396
- Département
- Dordogne (24)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MIRIBEL (01700)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 02439622M0007 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 24396 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 2 mars 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |