Permis d'aménager n° 02437917C0001 à Saint-Avit-Sénieur pour un terrain de 1 808 m², La Cabane
Territoire
Dordogne (24)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 16 août 2017
Dossier PA n° 02437917C0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 16 août 2017 à Saint-Avit-Sénieur (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), le permis d'aménager n° 02437917C0001 porte sur un projet situé La Cabane.
L'opération s'étend sur un terrain de 1 808 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est B1864. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 7 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Dordogne en 2017 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 2 permis d'aménager référencés à Saint-Avit-Sénieur.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 16 août 2017. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
16 août 2017
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Saint-Avit-Sénieur
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Avit-Sénieur Code postal 24440 Identifiant INSEE 24379
- Département
- Dordogne (24)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 808 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT AVIT SENIEUR (24444)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 02437917C0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 24379 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 16 août 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |