Permis d'aménager n° 02434012S0001 à Prigonrieux pour un terrain de 37 111 m², Rte Du Stade Les Junies
Territoire
Dordogne (24)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 23 mai 2013
Dossier PA n° 02434012S0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Prigonrieux (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), le permis d'aménager n° 02434012S0001 a été délivré le 23 mai 2013, pour un projet situé Rte Du Stade Les Junies.
L'aménagement porte sur un terrain de 37 111 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AA8. L'instruction du dossier a duré 1 an 4 mois. Ce dossier est l'un des 4 permis d'aménager référencés à Prigonrieux.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 16/06/2014. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
23 mai 2013
Ouverture de chantier (DOC)
16/06/2014
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
1 an
Localisation du projet à Prigonrieux
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Junies
Territoires administratifs
- Commune
- Prigonrieux Code postal 24130 Identifiant INSEE 24340
- Département
- Dordogne (24)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 37 111 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PRIGONRIEUX (24130)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 02434012S0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 24340 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2012 |
| Date d'autorisation | 23 mai 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2012 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |