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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 02423821D0001

Permis d'aménager n° 02423821D0001 à Lempzours pour un terrain de 6 582 m², Lieu-Dit Bosvert

Q: Qui porte ce projet ?

La demande a été déposée par DREAMTREES SARL et autorisée le 17 décembre 2021.

Q: Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 17 décembre 2021).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 02423821D0001, déposé en mairie de Lempzours.

Territoire

Dordogne (24)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 17 décembre 2021

Dossier PA n° 02423821D0001

Demandeur

DREAMTREES SARL

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Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 02423821D0001 a été délivré le 17 décembre 2021 à Lempzours (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Lieu-Dit Bosvert. La demande émane de DREAMTREES SARL.

L'aménagement porte sur un terrain de 6 582 m².

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont C14, C15, C622. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près d'un an. C'est plus long que le délai médian observé en Dordogne pour les dossiers déposés en 2021 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 2 permis d'aménager référencés à Lempzours.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

17/12/2021

Surface du terrain

6 582 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 17 décembre 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

17 décembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

17/12/2021

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Lempzours

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

C14 C15 C622

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Lempzours Code postal 24800 Identifiant INSEE 24238
Département: Dordogne (24)
Région: Nouvelle-Aquitaine

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	6 582 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

DREAMTREES SARL

Catégorie: Société
Catégorie juridique: Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN: 803195130
SIRET: 80319513000015
Code APE (NAF): 70.10Z - Activités des sièges sociaux
Localisation: LEMPZOURS (24800)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	02423821D0001
Code commune INSEE	24238 - Voir la page commune
Année de dépôt	2021
Date d'autorisation	17 décembre 2021
Date de dépôt	01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC)	12/2021
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 6 582 m², situé Lieu-Dit Bosvert à Lempzours (24800).

Qui porte ce projet ?

La demande a été déposée par DREAMTREES SARL et autorisée le 17 décembre 2021.

Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 17 décembre 2021).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 02423821D0001, déposé en mairie de Lempzours.

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Permis d'aménager de la même période à Lempzours

PA n°02423814J0001 Autorisé

Bosvert

Lempzours (24800)

17 oct. 2014 82 619 m² foncier

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