Retour aux autorisations de Lempzours

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 02423814J0001

Permis d'aménager n° 02423814J0001 à Lempzours pour un terrain de 82 619 m², Bosvert

Q: Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 17 octobre 2014).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 02423814J0001, déposé en mairie de Lempzours.

Territoire

Dordogne (24)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 17 octobre 2014

Dossier PA n° 02423814J0001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 02423814J0001, délivré le 17 octobre 2014 à Lempzours (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé Bosvert.

Le projet d'aménagement couvre un terrain de 82 619 m².

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont C623, C622, C15. L'instruction du dossier a duré près de 10 mois. L'ensemble des 2 permis d'aménager référencés à Lempzours est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

17/10/2014

Surface du terrain

82 619 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 17 octobre 2014. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

17 octobre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

17/10/2014

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Lempzours

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

C623 C622 C15

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Bosvert

Territoires administratifs

Commune: Lempzours Code postal 24800 Identifiant INSEE 24238
Département: Dordogne (24)
Région: Nouvelle-Aquitaine

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	82 619 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: EYZERAC (24800)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	02423814J0001
Code commune INSEE	24238 - Voir la page commune
Année de dépôt	2014
Date d'autorisation	17 octobre 2014
Date de dépôt	01/01/2014
Dernière mise à jour (DPC)	10/2014
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 82 619 m², situé Bosvert à Lempzours (24800).

Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 17 octobre 2014).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 02423814J0001, déposé en mairie de Lempzours.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Lempzours

PA n°02423821D0001 Autorisé

Lieu-Dit Bosvert

Lempzours (24800)

17 déc. 2021 6 582 m² foncier DREAMTREES SARL

Autres types d'autorisations à Lempzours

Permis de construire à Lempzours

7 autorisations