Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 02420720M0002

Permis d'aménager n° 02420720M0002 à Groléjac, Les Chauprades

Territoire

Dordogne (24)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 24 mai 2020

Dossier PA n° 02420720M0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Les Chauprades, le permis d'aménager n° 02420720M0002 a été délivré le 24 mai 2020 à Groléjac (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine).

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est OB621. L'instruction du dossier a duré près de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Dordogne pour les dossiers déposés en 2020 (environ 10 mois). Au total, 22 permis d'aménager référencés à Groléjac sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

24/05/2020

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 24 mai 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

24 mai 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2020
2
Autorisation
24/05/2020
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Groléjac

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

OB621

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Chauprades

Territoires administratifs

Commune
Groléjac Code postal 24250 Identifiant INSEE 24207
Département
Dordogne (24)

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain Non renseignée
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GROLEJAC (24250)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 02420720M0002
Code commune INSEE 24207 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 24 mai 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 08/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Les Chauprades à Groléjac (24250).
Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 24 mai 2020).
Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02420720M0002, déposé en mairie de Groléjac.

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