Permis d'aménager n° 02417213M0001 aux Eyzies, Le Pech
Territoire
Dordogne (24)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 14 février 2014
Dossier PA n° 02417213M0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Aux Eyzies (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), le permis d'aménager n° 02417213M0001 a été délivré le 14 février 2014, pour un projet situé Le Pech.
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont C254, C256, C258. Le dossier a été instruit en 1 an 1 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Dordogne pour les dossiers déposés en 2013 (environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 3 permis d'aménager référencés aux Eyzies.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/09/2014.
Autorisation
14 février 2014
Ouverture de chantier (DOC)
14/04/2014
Achèvement (DAACT)
30/09/2014
Délai autorisation - chantier
2 mois
Durée du chantier
près de 6 mois
Délai total
près de 8 mois
Localisation du projet aux Eyzies
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Pech
Territoires administratifs
- Commune
- Les Eyzies Code postal 24620 Identifiant INSEE 24172
- Département
- Dordogne (24)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LES EYZIES-DE-TAYAC-SIREUIL (24620)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 02417213M0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 24172 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 14 février 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |