Permis d'aménager n° 02415616R0001 à La Douze pour un terrain de 132 850 m², La Falfie
Territoire
Dordogne (24)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 9 septembre 2016
Dossier PA n° 02415616R0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé La Falfie, le permis d'aménager n° 02415616R0001 a été délivré le 9 septembre 2016 à La Douze (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine).
L'opération concerne un terrain de 132 850 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZK177. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 8 mois. Ce dossier est l'un des 4 permis d'aménager référencés à La Douze.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 14/04/2017.
Autorisation
9 septembre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
09/11/2016
Achèvement (DAACT)
14/04/2017
Délai autorisation - chantier
2 mois
Durée du chantier
un peu plus de 5 mois
Délai total
un peu plus de 7 mois
Localisation du projet à La Douze
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- La Douze Code postal 24330 Identifiant INSEE 24156
- Département
- Dordogne (24)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 132 850 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LA DOUZE (24330)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 02415616R0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 24156 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 9 septembre 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |