Permis d'aménager n° 02415612R0001 à La Douze, Ld La Falfie
Territoire
Dordogne (24)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 18 mars 2013
Dossier PA n° 02415612R0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Ld La Falfie, le permis d'aménager n° 02415612R0001 a été délivré le 18 mars 2013 à La Douze (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine).
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZK152. Le dossier a été instruit en 1 an 2 mois entre le dépôt et la décision. Ce dossier s'inscrit parmi les 4 permis d'aménager référencés à La Douze.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 18 mars 2013. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
18 mars 2013
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à La Douze
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- La Douze Code postal 24330 Identifiant INSEE 24156
- Département
- Dordogne (24)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LA DOUZE (24330)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 02415612R0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 24156 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2012 |
| Date d'autorisation | 18 mars 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2012 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2013 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |