Permis d'aménager n° 02401114R0002 à Antonne-et-Trigonant, Rue Georges Brassens
Territoire
Dordogne (24)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 26 janvier 2015
Dossier PA n° 02401114R0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 02401114R0002 a été délivré le 26 janvier 2015 à Antonne-et-Trigonant (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Rue Georges Brassens.
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est B1439. Ce dossier fait partie des 3 permis d'aménager référencés à Antonne-et-Trigonant.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 03/09/2015.
Autorisation
26 janvier 2015
Ouverture de chantier (DOC)
26/03/2015
Achèvement (DAACT)
03/09/2015
Délai autorisation - chantier
2 mois
Durée du chantier
un peu plus de 5 mois
Délai total
un peu plus de 7 mois
Localisation du projet à Antonne-et-Trigonant
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Antonne-et-Trigonant Code postal 24420 Identifiant INSEE 24011
- Département
- Dordogne (24)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- TOULOUSE (31300)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 02401114R0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 24011 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 26 janvier 2015 |
| Date de dépôt | 03/09/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |