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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 02302424D0001

Permis d'aménager n° 02302424D0001 à Blessac pour un terrain de 9 475 m², 26 La Ville Du Bois

Q: Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Le dossier est porté par HORIZON VPJ et autorisé le 9 novembre 2024.

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 9 novembre 2024).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 02302424D0001, déposé en mairie de Blessac.

Territoire

Creuse (23)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 9 novembre 2024

Dossier PA n° 02302424D0001

Demandeur

HORIZON VPJ

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Synthèse du dossier et statut administratif

À Blessac (Creuse, Nouvelle-Aquitaine), le permis d'aménager n° 02302424D0001 a été délivré le 9 novembre 2024, pour un projet situé 26 La Ville Du Bois. La demande émane de HORIZON VPJ.

L'opération s'étend sur un terrain de 9 475 m².

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AP62. Le dossier a été instruit en un peu plus de 10 mois entre le dépôt et la décision.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

09/11/2024

Surface du terrain

9 475 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 9 novembre 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

9 novembre 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

09/11/2024

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Blessac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AP62

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Blessac Code postal 23200 Identifiant INSEE 23024
Département: Creuse (23)
Région: Nouvelle-Aquitaine

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	9 475 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

HORIZON VPJ

Catégorie: SCI
Catégorie juridique: Société civile immobilière
SIREN: 844927392
SIRET: 84492739200010
Code APE (NAF): 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation: BLESSAC (23200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	02302424D0001
Code commune INSEE	23024 - Voir la page commune
Année de dépôt	2024
Date d'autorisation	9 novembre 2024
Date de dépôt	01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC)	11/2024
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 9 475 m², situé 26 La Ville Du Bois à Blessac (23200).

Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Le dossier est porté par HORIZON VPJ et autorisé le 9 novembre 2024.

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 9 novembre 2024).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 02302424D0001, déposé en mairie de Blessac.

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