Permis d'aménager n° 02300616X0001 à Arrènes, 6 Puy Faucher
Territoire
Creuse (23)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 13 juillet 2016
Dossier PA n° 02300616X0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 02300616X0001 a été délivré le 13 juillet 2016 à Arrènes (Creuse, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé 6 Puy Faucher.
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est F538. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 6 mois.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 13 juillet 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
13 juillet 2016
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Arrènes
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : 6 Puy Faucher
Territoires administratifs
- Commune
- Arrènes Code postal 23210 Identifiant INSEE 23006
- Département
- Creuse (23)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ARRENES (23210)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 02300616X0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 23006 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 13 juillet 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |