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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0213902500001

Permis d'aménager n° 0213902500001 à Marsannay-la-Côte

Q: En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, à Marsannay-la-Côte (21160).

Q: Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par MAYOT ET TOUSSAINT PAYSAGISTES CONCEPTEURS DPLG et autorisé le 10 octobre 2025.

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 10 octobre 2025).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0213902500001, déposé en mairie de Marsannay-la-Côte.

Territoire

Côte-d'Or (21)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 10 octobre 2025

Dossier PA n° 0213902500001

Demandeur

MAYOT ET TOUSSAINT PAYSAGISTES CONCEPTEURS DPLG

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Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 0213902500001 a été délivré le 10 octobre 2025 à Marsannay-la-Côte (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté). MAYOT ET TOUSSAINT PAYSAGISTES CONCEPTEURS DPLG figure comme demandeur du dossier.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Côte-d'Or en 2025 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 5 permis d'aménager référencés à Marsannay-la-Côte.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

10/10/2025

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 10 octobre 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

10 octobre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

10/10/2025

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Marsannay-la-Côte

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Marsannay-la-Côte Code postal 21160 Identifiant INSEE 21390
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

MAYOT ET TOUSSAINT PAYSAGISTES CONCEPTEURS DPLG

Catégorie: Société
Catégorie juridique: Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN: 504353616
SIRET: 50435361600031
Code APE (NAF): 71.11Z - Activités d'architecture
Localisation: DIJON (21000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0213902500001
Code commune INSEE	21390 - Voir la page commune
Année de dépôt	2025
Date d'autorisation	10 octobre 2025
Date de dépôt	01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC)	10/2025
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, à Marsannay-la-Côte (21160).

Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par MAYOT ET TOUSSAINT PAYSAGISTES CONCEPTEURS DPLG et autorisé le 10 octobre 2025.

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 10 octobre 2025).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0213902500001, déposé en mairie de Marsannay-la-Côte.

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PA n°02139017R0001 Autorisé

4 Rue Des Avoines

Marsannay-la-Côte (21160)

11 déc. 2017 2 153 m² foncier

PA n°02139020R0001 Autorisé

29 Rue De La Maladiere

Marsannay-la-Côte (21160)

01 sept. 2020 1 175 m² foncier

PA n°02139021R0001 Terminé

Rue Du Clos

Marsannay-la-Côte (21160)

16 juin 2021 3 571 m² foncier SARL ST JEAN

PA n°02139024R0001 Autorisé

3 Rue Du Chateau

Marsannay-la-Côte (21160)

06 févr. 2025 2 161 m² foncier M.B.AMENAGEMENT

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