Permis d'aménager n° 02123915B0001 à Échenon, 6 Rue Des Oies
Territoire
Côte-d'Or (21)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 8 septembre 2015
Dossier PA n° 02123915B0001
Demandeur
M.B.AMENAGEMENT
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 02123915B0001, délivré le 8 septembre 2015 à Échenon (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un projet situé 6 Rue Des Oies. La demande émane de M.B.AMENAGEMENT.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AD292, AD290, AD285. Le dossier a été instruit en un peu plus de 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Côte-d'Or en 2015 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 5 permis d'aménager référencés à Échenon.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 8 septembre 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
8 septembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Échenon
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Échenon Code postal 21170 Identifiant INSEE 21239
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
M.B.AMENAGEMENT
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 379821846
- SIRET
- 37982184600019
- Code APE (NAF)
- 41.20A - Construction de maisons individuelles
- Taille d'entreprise
- PME
- Année de création
- 1990
- Localisation
- DIJON (21000)
Autres dossiers de M.B.AMENAGEMENT
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 02123915B0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 21239 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 8 septembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |