Retour aux autorisations de Brazey-en-Plaine

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 02110314B0005

Permis d'aménager n° 02110314B0005 à Brazey-en-Plaine, Chemin Des Meix Casaques

Q: Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 26 juin 2014).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 02110314B0005, déposé en mairie de Brazey-en-Plaine.

Territoire

Côte-d'Or (21)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 26 juin 2014

Dossier PA n° 02110314B0005

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Chemin Des Meix Casaques, le permis d'aménager n° 02110314B0005 a été délivré le 26 juin 2014 à Brazey-en-Plaine (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté).

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont ZK243P, ZK138P. L'instruction du dossier a duré près de 6 mois. Au total, 4 permis d'aménager référencés à Brazey-en-Plaine sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

26/06/2014

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 26 juin 2014. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

26 juin 2014

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

26/06/2014

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Brazey-en-Plaine

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelles cadastrales du projet

ZK243P ZK138P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Brazey-en-Plaine Code postal 21470 Identifiant INSEE 21103
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: BRAZEY-EN-PLAINE (21470)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	02110314B0005
Code commune INSEE	21103 - Voir la page commune
Année de dépôt	2014
Date d'autorisation	26 juin 2014
Date de dépôt	01/01/2014
Dernière mise à jour (DPC)	07/2014
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Chemin Des Meix Casaques à Brazey-en-Plaine (21470).

Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 26 juin 2014).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 02110314B0005, déposé en mairie de Brazey-en-Plaine.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Brazey-en-Plaine

PA n°02110313B0009 Autorisé

Rte De Nuits Saint Georges

Brazey-en-Plaine (21470)

26 déc. 2013

PA n°02110321S0001 Autorisé

Route De Saint Jean De Los

Brazey-en-Plaine (21470)

26 août 2021 2 451 m² foncier M. HAVA

PA n°02110323S0001 Autorisé

Rue Du 19 Mars 1962

Brazey-en-Plaine (21470)

17 juil. 2023 1 196 m² foncier

Autres types d'autorisations à Brazey-en-Plaine

Permis de construire à Brazey-en-Plaine

95 autorisations

Permis de démolir à Brazey-en-Plaine

10 autorisations