Permis d'aménager n° 02108013E0002 à Blaisy-Bas, Rue De La Petite Charriere Derriere Le Couvent
Territoire
Côte-d'Or (21)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 2 juillet 2013
Dossier PA n° 02108013E0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Blaisy-Bas (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), le permis d'aménager n° 02108013E0002 a été délivré le 2 juillet 2013, pour un projet situé Rue De La Petite Charriere Derriere Le Couvent.
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AC455. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Côte-d'Or pour les dossiers déposés en 2013 (environ 9 mois). L'ensemble des 2 permis d'aménager référencés à Blaisy-Bas est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 2 juillet 2013. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
2 juillet 2013
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Blaisy-Bas
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Derriere Le Couvent
Territoires administratifs
- Commune
- Blaisy-Bas Code postal 21540 Identifiant INSEE 21080
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VENAREY-LES-LAUMES (21150)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 02108013E0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 21080 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 2 juillet 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2013 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |