Permis d'aménager n° 01919416M0001 à Saint-Clément, l'Anis
Territoire
Corrèze (19)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 30 septembre 2016
Dossier PA n° 01919416M0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 01919416M0001 a été délivré le 30 septembre 2016 à Saint-Clément (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine), à l'adresse l'Anis.
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement.
Ce permis d'aménager est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 04/06/2018. L'ouverture de chantier a été déclarée le 02/10/2016, soit 2 jours après l'autorisation. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a demandé près de 9 mois.
Au cadastre, le terrain de ce permis d'aménager correspond à la référence AD 364. La base rapproche 2 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. Le catalogue recense 2 permis d'aménager à Saint-Clément, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 04/06/2018.
Autorisation
30 septembre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
02/10/2016
Achèvement (DAACT)
04/06/2018
Délai autorisation - chantier
2 jours
Durée du chantier
1 an 8 mois
Délai total
1 an 8 mois
Localisation du projet à Saint-Clément
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : L Anis
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Clément Code postal 19700 Identifiant INSEE 19194
- Département
- Corrèze (19)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
colonnes sur affichées
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-CLÉMENT (19700)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01919416M0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 19194 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 30 septembre 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |
Permis de construire sur la même parcelle AD 364 à Saint-Clément (19700)
Les 2 autres dossiers qui visent cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.