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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 01905719B0001

Permis d'aménager n° 01905719B0001 à Collonges-la-Rouge, Puy Bousquet

Q: Qui porte ce projet ?

Ce dossier a été déposé par SAS DOMAINE DU COQ ROUGE et autorisé le 19 juin 2019.

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 19 juin 2019).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 01905719B0001, déposé en mairie de Collonges-la-Rouge.

Territoire

Corrèze (19)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 19 juin 2019

Dossier PA n° 01905719B0001

Demandeur

SAS DOMAINE DU COQ ROUGE

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Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 19 juin 2019 à Collonges-la-Rouge (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine), le permis d'aménager n° 01905719B0001 porte sur un projet situé Puy Bousquet. Le projet est porté par SAS DOMAINE DU COQ ROUGE.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AE172. L'instruction du dossier a duré près de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Corrèze pour les dossiers déposés en 2019 (environ 8 mois). Au total, 2 permis d'aménager référencés à Collonges-la-Rouge sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

19/06/2019

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 19 juin 2019. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

19 juin 2019

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

19/06/2019

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Collonges-la-Rouge

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AE172

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Puy Bousquet

Territoires administratifs

Commune: Collonges-la-Rouge Code postal 19500 Identifiant INSEE 19057
Département: Corrèze (19)
Région: Nouvelle-Aquitaine

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SAS DOMAINE DU COQ ROUGE

Voir les 3 autorisations

Catégorie: Société
Catégorie juridique: SAS, société par actions simplifiée
SIREN: 824044382
SIRET: 82404438200011
Code APE (NAF): 70.10Z - Activités des sièges sociaux
Taille d'entreprise: PME - 1-2 salariés
Année de création: 2016
Localisation: COLLONGES-LA-ROUGE (19500)

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PA n°01905717B0001 Autorisé

Puy Bousquet

26 avr. 2017

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	01905719B0001
Code commune INSEE	19057 - Voir la page commune
Année de dépôt	2019
Date d'autorisation	19 juin 2019
Date de dépôt	01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC)	06/2019
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Puy Bousquet à Collonges-la-Rouge (19500).

Qui porte ce projet ?

Ce dossier a été déposé par SAS DOMAINE DU COQ ROUGE et autorisé le 19 juin 2019.

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 19 juin 2019).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 01905719B0001, déposé en mairie de Collonges-la-Rouge.

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