Permis d'aménager n° 01903113C0059 à Brive-la-Gaillarde, 21 Rue Romain Rolland
Territoire
Corrèze (19)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 15 octobre 2013
Dossier PA n° 01903113C0059
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 01903113C0059 a été délivré le 15 octobre 2013 à Brive-la-Gaillarde (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé 21 Rue Romain Rolland.
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AT156. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 9 mois. Au total, 34 permis d'aménager référencés à Brive-la-Gaillarde sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 15 octobre 2013. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
15 octobre 2013
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Brive-la-Gaillarde
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Brive-la-Gaillarde Code postal 19100 Identifiant INSEE 19031
- Département
- Corrèze (19)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BRIVE LA GAILLARDE (19100)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01903113C0059 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 19031 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 15 octobre 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2013 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |