Permis d'aménager n° 01745321S0001 à Trizay, Rue De L'eglise
Territoire
Charente-Maritime (17)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 22 juillet 2021
Dossier PA n° 01745321S0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Trizay (Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine), le permis d'aménager n° 01745321S0001 a été délivré le 22 juillet 2021, pour un projet situé Rue De L'eglise.
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est WA56. Le dossier a été instruit en près de 7 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans la Charente-Maritime pour les dossiers déposés en 2021 (environ 11 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 5 permis d'aménager référencés à Trizay.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 22 juillet 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
22 juillet 2021
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Trizay
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Trizay Code postal 17250 Identifiant INSEE 17453
- Département
- Charente-Maritime (17)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ECHILLAIS (17620)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01745321S0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 17453 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 22 juillet 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |