Permis d'aménager n° 01732322X0001 à Saint-Denis-d'Oléron pour un terrain de 1 539 m², Rue Emile Glaudon
Territoire
Charente-Maritime (17)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 3 janvier 2023
Dossier PA n° 01732322X0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Saint-Denis-d'Oléron (Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine), le permis d'aménager n° 01732322X0001 a été délivré le 3 janvier 2023, pour un projet situé Rue Emile Glaudon.
L'aménagement porte sur un terrain de 1 539 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AE149. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans la Charente-Maritime pour les dossiers déposés en 2022 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 43 permis d'aménager référencés à Saint-Denis-d'Oléron.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 06/12/2024.
Autorisation
3 janvier 2023
Ouverture de chantier (DOC)
14/05/2024
Achèvement (DAACT)
06/12/2024
Délai autorisation - chantier
1 an 4 mois
Durée du chantier
près de 7 mois
Délai total
1 an 11 mois
Localisation du projet à Saint-Denis-d'Oléron
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Denis-d'Oléron Code postal 17650 Identifiant INSEE 17323
- Département
- Charente-Maritime (17)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 539 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ANGOULEME (16000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01732322X0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 17323 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 3 janvier 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |