Permis d'aménager n° 01732320X0001 à Saint-Denis-d'Oléron pour un terrain de 914 m², Rue Alain Gerbault Les Huttes
Territoire
Charente-Maritime (17)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 2 mai 2020
Dossier PA n° 01732320X0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Rue Alain Gerbault Les Huttes, le permis d'aménager n° 01732320X0001 a été délivré le 2 mai 2020 à Saint-Denis-d'Oléron (Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine).
L'opération s'étend sur un terrain de 914 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AR165. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans la Charente-Maritime pour les dossiers déposés en 2020 (environ 11 mois). L'ensemble des 43 permis d'aménager référencés à Saint-Denis-d'Oléron est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/09/2020.
Autorisation
2 mai 2020
Ouverture de chantier (DOC)
02/06/2020
Achèvement (DAACT)
10/09/2020
Délai autorisation - chantier
1 mois
Durée du chantier
un peu plus de 3 mois
Délai total
un peu plus de 4 mois
Localisation du projet à Saint-Denis-d'Oléron
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Huttes
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Denis-d'Oléron Code postal 17650 Identifiant INSEE 17323
- Département
- Charente-Maritime (17)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 914 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-JUST-LUZAC (17320)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01732320X0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 17323 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 2 mai 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |