Permis d'aménager n° 01714322P0004 au Douhet pour un terrain de 15 960 m², Che De Chez Texier
Territoire
Charente-Maritime (17)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 11 mai 2023
Dossier PA n° 01714322P0004
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Che De Chez Texier, le permis d'aménager n° 01714322P0004 a été délivré le 11 mai 2023 au Douhet (Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine).
L'opération concerne un terrain de 15 960 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AE12. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 4 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans la Charente-Maritime pour les dossiers déposés en 2022 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 5 permis d'aménager référencés au Douhet.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 07/11/2023.
Autorisation
11 mai 2023
Ouverture de chantier (DOC)
11/07/2023
Achèvement (DAACT)
07/11/2023
Délai autorisation - chantier
2 mois
Durée du chantier
près de 4 mois
Délai total
près de 6 mois
Localisation du projet au Douhet
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Le Douhet Code postal 17100 Identifiant INSEE 17143
- Département
- Charente-Maritime (17)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 15 960 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LEOGNAN (33850)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01714322P0004 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 17143 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 11 mai 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |