Retour aux autorisations de Saint-Genis-d'Hiersac

Permis d'aménager Statut : Terminé N° 01632013W0001

Permis d'aménager n° 01632013W0001 à Saint-Genis-d'Hiersac, Chem De Serignac Les Airaux

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 8 octobre 2013, ouverture de chantier le 23 septembre 2015, achèvement déclaré le 30 mai 2016).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 01632013W0001, déposé en mairie de Saint-Genis-d'Hiersac.

Territoire

Charente (16)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 8 octobre 2013

Dossier PA n° 01632013W0001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

À Saint-Genis-d'Hiersac (Charente, Nouvelle-Aquitaine), le permis d'aménager n° 01632013W0001 a été délivré le 8 octobre 2013, pour un projet situé Chem De Serignac Les Airaux.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont ZT141P, ZT140. Ce dossier s'inscrit parmi les 3 permis d'aménager référencés à Saint-Genis-d'Hiersac.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

08/10/2013

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/05/2016.

Autorisation

8 octobre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

23/09/2015

Achèvement (DAACT)

30/05/2016

Délai autorisation - chantier

1 an 11 mois

Durée du chantier

un peu plus de 8 mois

Délai total

2 ans 7 mois

Dépôt

23/09/2015

Autorisation

08/10/2013

Chantier (DOC)

23/09/2015

Achèvement (DAACT)

30/05/2016

Localisation du projet à Saint-Genis-d'Hiersac

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelles cadastrales du projet

ZT141P ZT140

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Airaux

Territoires administratifs

Commune: Saint-Genis-d'Hiersac Code postal 16570 Identifiant INSEE 16320
Département: Charente (16)
Région: Nouvelle-Aquitaine

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: SAINT-GENIS-D HIERSAC (16570)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	01632013W0001
Code commune INSEE	16320 - Voir la page commune
Année de dépôt	2013
Date d'autorisation	8 octobre 2013
Date de dépôt	23/09/2015
Dernière mise à jour (DPC)	09/2020
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Chem De Serignac Les Airaux à Saint-Genis-d'Hiersac (16570).

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 8 octobre 2013, ouverture de chantier le 23 septembre 2015, achèvement déclaré le 30 mai 2016).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 01632013W0001, déposé en mairie de Saint-Genis-d'Hiersac.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Saint-Genis-d'Hiersac

PA n°01632015W0001 Terminé

Rue Des Chanvre La Grouge

Saint-Genis-d'Hiersac (16570)

14 janv. 2016 5 857 m² foncier

PA n°01632021W0001 Terminé

Route De Neuillac Ouche De Bouillon

Saint-Genis-d'Hiersac (16570)

25 août 2021 3 766 m² foncier

Autres types d'autorisations à Saint-Genis-d'Hiersac

Permis de construire à Saint-Genis-d'Hiersac

95 autorisations

Permis de démolir à Saint-Genis-d'Hiersac

9 autorisations