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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 01613518C0001

Permis d'aménager n° 01613518C0001 à Eymouthiers, Le Chambon

Q: Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Le dossier est porté par LE CHAMBON CENTRE DE PLEIN AIR DE LA CHARENTE et autorisé le 20 août 2018.

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 20 août 2018).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 01613518C0001, déposé en mairie d'Eymouthiers.

Territoire

Charente (16)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 20 août 2018

Dossier PA n° 01613518C0001

Demandeur

LE CHAMBON CENTRE DE PLEIN AIR DE LA CHARENTE

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Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Le Chambon, le permis d'aménager n° 01613518C0001 a été délivré le 20 août 2018 à Eymouthiers (Charente, Nouvelle-Aquitaine). LE CHAMBON CENTRE DE PLEIN AIR DE LA CHARENTE figure comme demandeur du dossier.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont B118, B116. L'instruction du dossier a duré près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Charente en 2018 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 2 permis d'aménager référencés à Eymouthiers.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

20/08/2018

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 20 août 2018. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

20 août 2018

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

20/08/2018

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Eymouthiers

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B118 B116

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Chambon

Territoires administratifs

Commune: Eymouthiers Code postal 16220 Identifiant INSEE 16135
Département: Charente (16)
Région: Nouvelle-Aquitaine

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

LE CHAMBON CENTRE DE PLEIN AIR DE LA CHARENTE

Voir les 4 autorisations

Catégorie: Collectivité
Catégorie juridique: Régie d'une collectivité locale à caractère administratif
SIREN: 200024842
SIRET: 20002484200011
Code APE (NAF): 93.29Z - Autres activités récréatives et de loisirs
Taille d'entreprise: PME - 20-49 salariés
Année de création: 2010
Localisation: EYMOUTHIERS (16220)

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PA n°01613520C0001 Terminé

Le Chambon

04 août 2021

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	01613518C0001
Code commune INSEE	16135 - Voir la page commune
Année de dépôt	2018
Date d'autorisation	20 août 2018
Date de dépôt	01/01/2018
Dernière mise à jour (DPC)	08/2018
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Le Chambon à Eymouthiers (16220).

Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Le dossier est porté par LE CHAMBON CENTRE DE PLEIN AIR DE LA CHARENTE et autorisé le 20 août 2018.

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 20 août 2018).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 01613518C0001, déposé en mairie d'Eymouthiers.

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