Permis d'aménager n° 01524818S0001 à Valuéjols, Les Champs Grands
Territoire
Cantal (15)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 22 juin 2018
Dossier PA n° 01524818S0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Valuéjols (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 01524818S0001 a été délivré le 22 juin 2018, pour un projet situé Les Champs Grands.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont YB111, YB136. Le dossier a été instruit en près de 6 mois entre le dépôt et la décision. Ce dossier fait partie des 3 permis d'aménager référencés à Valuéjols.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 22 juin 2018. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
22 juin 2018
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Valuéjols
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Valuéjols Code postal 15300 Identifiant INSEE 15248
- Département
- Cantal (15)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VALUEJOLS (15300)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01524818S0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 15248 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 22 juin 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |