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Permis d'aménager Statut : Terminé N° 0151792500001

Permis d'aménager n° 0151792500001 à Saint-Cirgues-de-Malbert, Chemin Du Puech

Q: Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

La demande a été déposée par COMMUNE DE SAINT CIRGUES DE MALBERT et autorisée le 10 novembre 2025.

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 10 novembre 2025, ouverture de chantier le 14 novembre 2025, achèvement déclaré le 15 décembre 2025).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0151792500001, déposé en mairie de Saint-Cirgues-de-Malbert.

Territoire

Cantal (15)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 10 novembre 2025

Dossier PA n° 0151792500001

Demandeur

COMMUNE DE SAINT CIRGUES DE MALBERT

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Synthèse du dossier et statut administratif

À Saint-Cirgues-de-Malbert (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0151792500001 a été délivré le 10 novembre 2025, pour un projet situé Chemin Du Puech. Le projet est porté par COMMUNE DE SAINT CIRGUES DE MALBERT.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est D1194. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Cantal en 2025 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 3 permis d'aménager référencés à Saint-Cirgues-de-Malbert.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

10/11/2025

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/12/2025.

Autorisation

10 novembre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

14/11/2025

Achèvement (DAACT)

15/12/2025

Délai autorisation - chantier

4 jours

Durée du chantier

un peu plus d'un mois

Délai total

un peu plus d'un mois

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

10/11/2025

Chantier (DOC)

14/11/2025

Achèvement (DAACT)

15/12/2025

Localisation du projet à Saint-Cirgues-de-Malbert

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

D1194

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Saint-Cirgues-de-Malbert Code postal 15140 Identifiant INSEE 15179
Département: Cantal (15)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

COMMUNE DE SAINT CIRGUES DE MALBERT

Voir les 2 autorisations

Catégorie: Commune/EPCI
Catégorie juridique: Commune et commune nouvelle
SIREN: 211501796
SIRET: 21150179600018
Code APE (NAF): 84.11Z - Administration publique générale
Taille d'entreprise: PME - 3-5 salariés
Année de création: 1983
Localisation: SAINT-CIRGUES-DE-MALBERT (15140)

Autres dossiers de COMMUNE DE SAINT CIRGUES DE MALBERT

PA n°01517918A0001 Autorisé

Le Puech

23 mai 2018

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0151792500001
Code commune INSEE	15179 - Voir la page commune
Année de dépôt	2025
Date d'autorisation	10 novembre 2025
Date de dépôt	01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC)	01/2026
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Chemin Du Puech à Saint-Cirgues-de-Malbert (15140).

Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

La demande a été déposée par COMMUNE DE SAINT CIRGUES DE MALBERT et autorisée le 10 novembre 2025.

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 10 novembre 2025, ouverture de chantier le 14 novembre 2025, achèvement déclaré le 15 décembre 2025).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0151792500001, déposé en mairie de Saint-Cirgues-de-Malbert.

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PA n°01517918A0001 Autorisé

Le Puech

Saint-Cirgues-de-Malbert (15140)

23 mai 2018 COMMUNE DE SAINT CIRGUES DE MALBERT

PA n°01517920A0001 Terminé

Le Lacarel

Saint-Cirgues-de-Malbert (15140)

28 sept. 2020

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