Permis d'aménager n° 01517920A0001 à Saint-Cirgues-de-Malbert, Le Lacarel
Territoire
Cantal (15)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 28 septembre 2020
Dossier PA n° 01517920A0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Saint-Cirgues-de-Malbert (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 01517920A0001 a été délivré le 28 septembre 2020, pour un projet situé Le Lacarel.
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est D1135. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 9 mois. L'ensemble des 3 permis d'aménager référencés à Saint-Cirgues-de-Malbert est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 07/10/2020.
Autorisation
28 septembre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
05/10/2020
Achèvement (DAACT)
07/10/2020
Délai autorisation - chantier
7 jours
Durée du chantier
2 jours
Délai total
9 jours
Localisation du projet à Saint-Cirgues-de-Malbert
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Lacarel
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Cirgues-de-Malbert Code postal 15140 Identifiant INSEE 15179
- Département
- Cantal (15)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LIMOGES (87000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01517920A0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 15179 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 28 septembre 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |