Retour aux autorisations de Saint-Cirgues-de-Malbert

Permis d'aménager Statut : Terminé N° 01517920A0001

Permis d'aménager à Saint-Cirgues-de-Malbert pour 0 m² de terrain - Le Lacarel

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 28 septembre 2020, ouverture de chantier le 5 octobre 2020, achèvement déclaré le 7 octobre 2020).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 01517920A0001, instruit par la commune de Saint-Cirgues-de-Malbert.

Q: Qu'est-ce qu'un permis d'aménager ?

Le permis d'aménager (PA) est une autorisation d'urbanisme requise pour les opérations d'aménagement : lotissements créant des voies ou espaces communs, installations de camping, aires de stationnement, terrains de sports, parcs résidentiels de loisirs, et aménagements en secteur protégé. Il est instruit par la mairie dans un délai de trois mois.

Territoire

Cantal (15)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 28 septembre 2020

Dossier PA n° 01517920A0001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Cette page présente le permis d'aménager n° 01517920A0001, délivré le 28 septembre 2020 à Saint-Cirgues-de-Malbert (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Le Lacarel, Saint-Cirgues-de-Malbert (15140). Le permis d'aménager encadre les opérations de lotissement, les aires de stationnement et certains aménagements en secteur protégé. L'opération se situe en zone hors zone ou non renseigné. À ce jour, le statut administratif est terminé et les références cadastrales associées sont D1135.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

28/09/2020

Surface du terrain

Non renseignée

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 07/10/2020.

Autorisation

28 septembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

05/10/2020

Achèvement (DAACT)

07/10/2020

Délai autorisation - chantier

7 jours

Durée du chantier

2 jours

Délai total

9 jours

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

28/09/2020

Chantier (DOC)

05/10/2020

Achèvement (DAACT)

07/10/2020

Localisation du projet à Saint-Cirgues-de-Malbert

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

D1135

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Lacarel

Territoire administratif

Commune: Saint-Cirgues-de-Malbert Code postal 15140 Identifiant INSEE 15179
Département: Cantal (15)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Nature du projet	Non renseignée
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non renseigné

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: LIMOGES (87000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	01517920A0001
Code commune INSEE	15179 - Voir la page commune
Année de dépôt	2020
Date d'autorisation	28 septembre 2020
Date de dépôt	01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC)	2020-10
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce Permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Le Lacarel, Saint-Cirgues-de-Malbert (15140).

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 28 septembre 2020, ouverture de chantier le 5 octobre 2020, achèvement déclaré le 7 octobre 2020).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 01517920A0001, instruit par la commune de Saint-Cirgues-de-Malbert.

Qu'est-ce qu'un permis d'aménager ?

Le permis d'aménager (PA) est une autorisation d'urbanisme requise pour les opérations d'aménagement : lotissements créant des voies ou espaces communs, installations de camping, aires de stationnement, terrains de sports, parcs résidentiels de loisirs, et aménagements en secteur protégé. Il est instruit par la mairie dans un délai de trois mois.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Autres permis d'aménager à Saint-Cirgues-de-Malbert

PA n°0151792500001 Terminé

Chemin Du Puech

Saint-Cirgues-de-Malbert (15140)

10 nov. 2025 COMMUNE DE SAINT CIRGUES DE MALBERT

PA n°01517918A0001 Autorisé

Le Puech

Saint-Cirgues-de-Malbert (15140)

23 mai 2018 COMMUNE DE SAINT CIRGUES DE MALBERT

Autres types d'autorisations à Saint-Cirgues-de-Malbert

Permis de construire à Saint-Cirgues-de-Malbert

19 autorisations