Permis d'aménager n° 01505613A0001 à Crandelles, Le Mont
Territoire
Cantal (15)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 27 janvier 2014
Dossier PA n° 01505613A0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Le Mont, le permis d'aménager n° 01505613A0001 a été délivré le 27 janvier 2014 à Crandelles (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes).
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont C657, C617, C616. Le dossier a été instruit en 1 an entre le dépôt et la décision. Ce dossier est l'un des 2 permis d'aménager référencés à Crandelles.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/10/2014.
Autorisation
27 janvier 2014
Ouverture de chantier (DOC)
17/02/2014
Achèvement (DAACT)
15/10/2014
Délai autorisation - chantier
21 jours
Durée du chantier
près de 8 mois
Délai total
près de 9 mois
Localisation du projet à Crandelles
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Crandelles Code postal 15250 Identifiant INSEE 15056
- Département
- Cantal (15)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- QUEZAC (15600)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01505613A0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 15056 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 27 janvier 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |