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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 01501421A0002

Permis d'aménager n° 01501421A0002 à Aurillac pour un terrain de 1 519 m², Rue Du Cayla

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 15 juin 2021).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 01501421A0002, déposé en mairie d'Aurillac.

Territoire

Cantal (15)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 15 juin 2021

Dossier PA n° 01501421A0002

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 01501421A0002, délivré le 15 juin 2021 à Aurillac (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Rue Du Cayla.

Le projet d'aménagement couvre un terrain de 1 519 m².

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AS112. Ce dossier s'inscrit parmi les 31 permis d'aménager référencés à Aurillac.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

15/06/2021

Surface du terrain

1 519 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 15 juin 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

15 juin 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

15/06/2021

Autorisation

15/06/2021

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Aurillac

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AS112

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Aurillac Code postal 15000 Identifiant INSEE 15014
Département: Cantal (15)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	1 519 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: AURILLAC (15000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	01501421A0002
Code commune INSEE	15014 - Voir la page commune
Année de dépôt	2021
Date d'autorisation	15 juin 2021
Date de dépôt	15/06/2021
Dernière mise à jour (DPC)	06/2021
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 1 519 m², situé Rue Du Cayla à Aurillac (15000).

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 15 juin 2021).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 01501421A0002, déposé en mairie d'Aurillac.

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PA n°01501420A0002 Autorisé

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PA n°01501420A0003 Autorisé

12 Rue Du Gue Bouliagua

Aurillac (15000)

25 nov. 2020 45 300 m² foncier COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU BASSIN D AURILLAC

PA n°01501420A0005 Autorisé

9 Rue Charles Gide

Aurillac (15000)

03 mars 2021 1 217 m² foncier

PA n°01501422A0003 Autorisé

Cuelhes

Aurillac (15000)

28 juil. 2022 108 325 m² foncier

PA n°01501422A0002 Autorisé

83 B Av Charles De Gaulle

Aurillac (15000)

07 sept. 2022 44 748 m² foncier

PA n°01501422A0005 Autorisé

Place De La Paix

Aurillac (15000)

11 oct. 2022 1 061 m² foncier COMMUNE DE AURILLAC

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