Permis d'aménager n° 01443614D0004 à Monceaux-en-Bessin, Lot Le Val D Aure
Territoire
Calvados (14)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 3 octobre 2014
Dossier PA n° 01443614D0004
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Lot Le Val D Aure, le permis d'aménager n° 01443614D0004 a été délivré le 3 octobre 2014 à Monceaux-en-Bessin (Calvados, Normandie).
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AB189.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/09/2017.
Autorisation
3 octobre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
03/08/2015
Achèvement (DAACT)
15/09/2017
Délai autorisation - chantier
10 mois
Durée du chantier
2 ans 1 mois
Délai total
2 ans 11 mois
Localisation du projet à Monceaux-en-Bessin
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Monceaux-en-Bessin Code postal 14400 Identifiant INSEE 14436
- Département
- Calvados (14)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MONCEAUX-EN-BESSIN (14400)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01443614D0004 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 14436 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 3 octobre 2014 |
| Date de dépôt | 03/08/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |