Permis d'aménager n° 01439419D0001 à Maizières pour un terrain de 6 046 m², Chemin Du Bout A Capron
Territoire
Calvados (14)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 2 mars 2020
Dossier PA n° 01439419D0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 01439419D0001 a été délivré le 2 mars 2020 à Maizières (Calvados, Normandie), pour un projet situé Chemin Du Bout A Capron.
L'opération concerne un terrain de 6 046 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont D32, D33. L'instruction du dossier a duré 1 an 2 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Calvados pour les dossiers déposés en 2019 (environ 11 mois). L'ensemble des 2 permis d'aménager référencés à Maizières est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 22/05/2020.
Autorisation
2 mars 2020
Ouverture de chantier (DOC)
02/04/2020
Achèvement (DAACT)
22/05/2020
Délai autorisation - chantier
1 mois
Durée du chantier
près de 2 mois
Délai total
près de 3 mois
Localisation du projet à Maizières
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Maizières Code postal 14190 Identifiant INSEE 14394
- Département
- Calvados (14)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 6 046 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MAIZIERES (14190)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01439419D0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 14394 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 2 mars 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |