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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 01433523D0001

Permis d'aménager n° 01433523D0001 à Hotot-en-Auge pour un terrain de 101 886 m², 371 Chemin De L'eglise

Q: Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 17 avril 2024).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 01433523D0001, déposé en mairie de Hotot-en-Auge.

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 17 avril 2024

Dossier PA n° 01433523D0001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 17 avril 2024 à Hotot-en-Auge (Calvados, Normandie), le permis d'aménager n° 01433523D0001 porte sur un projet situé 371 Chemin De L'eglise.

L'aménagement porte sur un terrain de 101 886 m².

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est A305. L'instruction du dossier a duré 1 an 3 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Calvados pour les dossiers déposés en 2023 (environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 2 permis d'aménager référencés à Hotot-en-Auge.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

17/04/2024

Surface du terrain

101 886 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 17 avril 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

17 avril 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

17/04/2024

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Hotot-en-Auge

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A305

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Hotot-en-Auge Code postal 14430 Identifiant INSEE 14335
Département: Calvados (14)
Région: Normandie

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	101 886 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: HOTOT-EN-AUGE (14430)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	01433523D0001
Code commune INSEE	14335 - Voir la page commune
Année de dépôt	2023
Date d'autorisation	17 avril 2024
Date de dépôt	01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC)	04/2024
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 101 886 m², situé 371 Chemin De L'eglise à Hotot-en-Auge (14430).

Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 17 avril 2024).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 01433523D0001, déposé en mairie de Hotot-en-Auge.

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