Permis d'aménager Statut : Commencé N° 01412416U0001

Permis d'aménager n° 01412416U0001 à La Cambe, Les Vignets

Q: Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 21 juin 2016, ouverture de chantier le 23 juin 2016).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 01412416U0001, déposé en mairie de La Cambe.

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 21 juin 2016

Dossier PA n° 01412416U0001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 01412416U0001, délivré le 21 juin 2016 à La Cambe (Calvados, Normandie), porte sur un projet situé Les Vignets.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est C133. L'instruction du dossier a duré près de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Calvados pour les dossiers déposés en 2016 (environ 9 mois). L'ensemble des 3 permis d'aménager référencés à La Cambe est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

21/06/2016

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 23/06/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

21 juin 2016

Ouverture de chantier (DOC)

23/06/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

2 jours

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

21/06/2016

Chantier (DOC)

23/06/2016

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à La Cambe

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C133

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: La Cambe Code postal 14230 Identifiant INSEE 14124
Département: Calvados (14)
Région: Normandie

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: LA CAMBE (14230)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	01412416U0001
Code commune INSEE	14124 - Voir la page commune
Année de dépôt	2016
Date d'autorisation	21 juin 2016
Date de dépôt	01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC)	06/2016
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Les Vignets à La Cambe (14230).

Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 21 juin 2016, ouverture de chantier le 23 juin 2016).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 01412416U0001, déposé en mairie de La Cambe.

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