Retour aux autorisations de Montbrun-des-Corbières

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0112412210001

Permis d'aménager n° 0112412210001 à Montbrun-des-Corbières pour un terrain de 12 412 m², La Coste

Q: Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 6 février 2023).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0112412210001, déposé en mairie de Montbrun-des-Corbières.

Territoire

Aude (11)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 6 février 2023

Dossier PA n° 0112412210001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 0112412210001, délivré le 6 février 2023 à Montbrun-des-Corbières (Aude, Occitanie), porte sur un projet situé La Coste.

L'opération s'étend sur un terrain de 12 412 m².

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est B839. L'instruction du dossier a duré 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Aude pour les dossiers déposés en 2022 (environ 11 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 2 permis d'aménager référencés à Montbrun-des-Corbières.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

06/02/2023

Surface du terrain

12 412 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 6 février 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

6 février 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

06/02/2023

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Montbrun-des-Corbières

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

B839

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Montbrun-des-Corbières Code postal 11700 Identifiant INSEE 11241
Département: Aude (11)
Région: Occitanie

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	12 412 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: 4711 PV ST WILLEBRORD / PA

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0112412210001
Code commune INSEE	11241 - Voir la page commune
Année de dépôt	2022
Date d'autorisation	6 février 2023
Date de dépôt	01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC)	10/2023
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 12 412 m², situé La Coste à Montbrun-des-Corbières (11700).

Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 6 février 2023).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0112412210001, déposé en mairie de Montbrun-des-Corbières.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Montbrun-des-Corbières

PA n°01124116S0001 Autorisé

Le Village

Montbrun-des-Corbières (11700)

06 déc. 2016 5 207 m² foncier

Autres types d'autorisations à Montbrun-des-Corbières

Permis de construire à Montbrun-des-Corbières

25 autorisations

Permis de démolir à Montbrun-des-Corbières

1 autorisation